SOFTWARE LICENSE AGREEMENT FOR RNDEXP® MOBILE

 

The English translation of the license agreement is for informational purposes solely and the Parties will be bound by the French version only.

Click here to read the English version.

 

SECTION A FRENCH VERSION

Version 3.0 Janvier 2018

RnDExp® Mobile est un logiciel de saisie de données sur le terrain, destiné aux professionnels du secteur végétal. Il a été conçu et est édité par DORIANE SAS immatriculée au RCS Nice 331 121 327 - Capital social : 149.912 euros domiciliée au 31 avenue jean Médecin - 06000 Nice - France (nous). RnDExp® Mobile n’étant pas destiné à un usage personnel, cette Licence est réservée aux professionnels du secteur.

Avant de télécharger, d’installer et/ou d’utiliser RnDExp® Mobile, nous vous demandons de lire attentivement les conditions générales d’utilisation de RnDExp® Mobile (les Conditions), figurant ci-dessous, et de les accepter sans réserve. Si vous n’acceptez pas ces Conditions,  Vous ne pouvez pas utiliser RnDExp® Mobile et nous vous demandons de quitter le processus de téléchargement ou d’installation et, le cas échéant, de désinstaller RnDExp® Mobile de votre système informatique.

Vous reconnaissez souscrire à cette licence dans un cadre professionnel exclusivement et disposer de toutes habilitations nécessaires et pouvoirs pour effectuer cet achat pour le compte de toute entité juridique pour laquelle vous êtes employé (e), le cas échéant.

Vous pouvez télécharger, sauvegarder et imprimer les présentes Conditions en suivant les instructions suivantes :
 - Depuis le site internet, suivez cet hyperlien :

Si le document ne s'ouvre pas, vous pouvez télécharger gratuitement le logiciel nécessaire en suivant cet hyperlien https://get.adobe.com/reader/ et en suivant les instructions qui suivront. Il vous faudra ensuite sauvegarder le fichier d'installation et installer le logiciel.
 - Depuis le logiciel d’installation de RnDExp® Mobile, cliquez sur le bouton « Print ». Si votre ordinateur ne propose pas l’impression en pdf vous pouvez télécharger gratuitement le logiciel nécessaire en suivant cet hyperlien http://download.pdfforge.org/download/pdfcreator/PDFCreator-stable et en suivant les instructions qui suivront. Il vous faudra ensuite sauvegarder le fichier d'installation et installer le logiciel.

RnDExp® Mobile est disponible, selon les fonctionnalités choisies par l’utilisateur (vous), en trois éditions : FREE, PROFESSIONAL et ENTERPRISE.

Cette licence régit uniquement les conditions d’utilisation de RnDExp® Mobile, en édition FREE et PROFESSIONAL. La licence pour l’édition ENTERPRISE est souscrite par contrats distincts de  licence et de  maintenance pour RnDExp® . La présente licence ne lui est donc pas applicable.

Les éditions FREE et PROFESSIONAL peuvent être installées sur du matériel répondant aux spécifications techniques et à la configuration minimale conseillée sur notre page http://www.rndexpmobile.com/fr/features/.

Nous vous recommandons de tester  le bon fonctionnement de l’édition FREE sur votre matériel, avant d’acheter et d’activer l’édition PROFESSIONAL.

1. Concession de licence.

Sous réserve de votre respect des Conditions, nous vous accordons par la présente une licence limitée et non exclusive d'utilisation de RnDExp® Mobile conformément aux Conditions. Nous nous réservons tous les droits qui ne vous ont pas été expressément concédés sur RnDExp® Mobile par cette Licence. Sous réserve de votre respect des Conditions, nous vous accordons par la présente une licence limitée et non exclusive d'utilisation de RnDExp® Mobile conformément aux Conditions. Nous nous réservons tous les droits qui ne vous ont pas été expressément concédés sur RnDExp® Mobile par cette Licence.

Cette Licence n’est ni exclusive, ni transférable, même à titre provisoire. Vous n’êtes pas non plus autorisé(e) à prêter ou à donner RnDExp® Mobile en location.
La présente Licence n’implique aucun droit quant aux futures mises à jour, mises à niveau ou supplément de RnDExp® Mobile. L’utilisation de toute mise à jour, mise à niveau ou supplément de RnDExp® Mobile est régie par les Conditions et les modifications éventuelles qui peuvent y être apportées et peut faire l’objet de paiements et conditions supplémentaires.

Vous n’êtes pas autorisé(e) à procéder à l’ingénierie inverse de RnDExp® Mobile, à le décompiler ou à le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation. Dans ce cas, vous devez nous contacter et nous procèderons à ses opérations, à l’exclusion de toute autre personne.

RnDExp® Mobile est concédé sous licence en tant que produit unique. Il n’est pas permis de dissocier ses composants pour les utiliser sur plus d’un ordinateur.

 2. Droit d’utilisation.

Vous êtes autorisé (e) à installer et à utiliser un exemplaire de RnDExp® Mobile sur un unique appareil répondant aux spécifications techniques et à la configuration minimale conseillée sur notre page http://www.rndexpmobile.com/fr/features/. Le transfert du droit d'utilisation n'est effectif qu'au règlement complet des factures émises par nous ou après paiement en ligne sur notre site dédié.

Vous êtes autorisé (e) à utiliser RnDExp® Mobile pour les capacités et les fonctionnalités pour lesquelles vous avez acquis la licence.  Une licence de RnDExp® Mobile ne peut être partagée ou utilisée de manière concomitante sur des ordinateurs distincts.

Vous vous engagez à évaluer RnDExp® Mobile de façon approfondie par un test réel ou vous reconnaissez avoir suivi une démonstration de RnDExp® Mobile pour vérifier qu'il est en adéquation avec vos  besoins.

Vous ne pouvez:
-copier  sauf pour une copie de sauvegarde, adapter, concéder une licence, vendre, céder, concéder une sous-licence, plus généralement transférer RnDExp® Mobile;
-  utiliser RnDExp® Mobile au-delà du nombre autorisé de postes installés pour des utilisateurs, des sites simultanés ou d'autres critères précisés dans la présente Licence.
- essayer de sonder, scanner ou tester les vulnérabilités de RnDExp® Mobile ou d'un système

Sans préjudice de tous autres droits, nous pourrons résilier cette licence  si vous n’en respectez pas les termes.

3. Durée – résiliation.

La présente licence est accordée pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle et pour le monde entier. La licence est résiliable en cas de non-paiement ou d’une autre infraction relative à la violation des droits concédés et notamment ceux relatifs aux droits d’usage limité et à la propriété intellectuelle.

Toute violation de cette licence, du droit applicable en la matière, ou le non-paiement par vous de tout frais applicable, entraine la résiliation automatique de la licence accordée par les présentes Conditions, cinq (5) jours après la réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception ou équivalent,  faisant état des griefs, et, restée sans effet de votre part, quand il s’agit d’une violation remédiable.

À l’expiration ou à la résiliation de la licence, vous perdez le droit d’utiliser RnDExp® Mobile et vous devez  rapidement détruire ou restituer à DORIANE toutes les copies de RnDExp® Mobile, y compris de sauvegarde,  tous ses composants, et les désinstaller de tous matériels, et nous envoyer un courrier attestant de la destruction. Vous devez également détruire la documentation associée en votre possession, le cas échéant.

4. Support  et Assistance.

Les publications sur le site internet dédié (documentation, FAQ) et régulièrement mises à jour, de DORIANE sont destinées à fournir des conseils, des recommandations et des informations relatifs à l'usage des progiciels  de DORIANE,  dans les configurations matérielles et logicielles requises. DORIANE peut vous fournir une assistance à téléphonique pour l’installation ou l’utilisation de RnDExp® Mobile. Les services de support de DORIANE font l'objet d'un contrat distinct des présentes conditions  et sont disponibles aux tarifs en vigueur. Ils n'incluent pas le support sur site.

Nous  pourrons le cas échéant, vous fournir des services d’assistance et de formation relatifs à RnDExp® Mobile  sur site ou autre. L’utilisation des services d’assistance et de formation (les Services) est régie par nos  conditions de Services que nous pouvons vous transmettre sur demande de votre part.

5. Mises a jour.

Nous pouvons, de temps à autre, mettre à disposition des mises à jour ou correctifs pour  RnDExp® Mobile. À notre unique discrétion, nous sommes autorisés à conditionner le téléchargement de ces  mises à jour à l’acceptation par vous des conditions de licences en vigueur au jour de la diffusion de la mise à jour. Si vous choisissez d'installer des mises à jour ou correctifs, votre utilisation desdits éléments sera soumise à la licence applicable et aux termes et conditions du Contrat de licence en vigueur. 

Aucune mise à jour automatique ne sera vous sera adressée. Vous pourrez, le cas échéant télécharger une nouvelle version en vous connectant sur notre site et en le consultant régulièrement.

6. Propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et notamment les droits d’auteurs relatifs à RnDExp® Mobile, à la documentation qui l’accompagne et à toute copie de RnDExp® Mobile, sont détenus par nous et nous en conservons toute la propriété. RnDExp® Mobile est protégé par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle. 

Rien dans ces Conditions ne constitue une vente ou un autre transfert de tout droit, titre ou intérêt dans RnDExp® Mobile ou dans la documentation associée

7. Confidentialité.

Le développement de RnDExp® Mobile fait l’objet d’un savoir faire propre à Doriane et  d’efforts substantiels de notre part. Ils constituent un secret commercial protégeable. Vous vous engagez à maintenir la confidentialité de RnDExp® Mobile et à ne pas le divulguer ni permettre à quiconque d’y accéder.

En ce qui concerne les informations techniques que vous nous fournissez dans le cadre éventuel de Services, nous pourrons utiliser ces informations pour des besoins de notre  activité commerciale, notamment pour l’assistance sur des produits et le développement de ces produits. Nous n’utiliserons pas ces informations techniques sous une forme qui vous identifie personnellement et leur usage sera strictement aux fins de recherches et développement.
Vous nous autorisez à mentionner votre nom et une brève description du projet concerné par l’utilisation de l’application dans nos communications commerciales à des tiers, avec reproduction de votre logo.

8. Sauvegarde des données.

Vous reconnaissez savoir qu'il est impératif en termes de bonne gestion informatique, de procéder au moins une fois par vingt-quatre (24) heures à la sauvegarde des systèmes, programmes et fichiers de données, et que l'absence d'une telle sauvegarde réduit de manière significative ses chances de limiter l'impact des dommages qui pourraient résulter d'une irrégularité dans le fonctionnement de son système ou ses progiciels et peut réduire la portée des services de support fournis par DORIANE. Il est de votre  responsabilité de mettre en œuvre une procédure pour assurer la récupération des données, fichiers ou programmes détruits, endommagés ou perdus. DORIANE ne saurait être tenue responsable en cas de perte de données.

9. Garantie - Limitation de garantie.

DORIANE garantit que les produits et services fournis aux termes des présentes seront conformes, pour l'essentiel, au besoin d'un utilisateur standard. RnDExp® Mobile est fourni en l'état sans garantie d'aptitude à une utilisation particulière, tous les risques relatifs aux résultats et à la performance de RnDExp® Mobile  sont assumés par vous. En toute hypothèse, DORIANE n'assume que des obligations de moyens à l'exclusion de toute obligation de résultat.
La garantie limitée couvre RnDExp® Mobile pendant une durée de dix (10) jours à compter de son acquisition par vous pour l’édition FREE et de trente (30) jours pour l’édition PROFESSIONAL.

La présente garantie est exclusive de toute autre garantie. DORIANE exclut toute autre garantie expresse ou implicite y compris, de manière non limitative, toute garantie de qualité ou d'adéquation à un besoin particulier.

10. Limitations de responsabilité.

Sauf disposition contraire d'ordre public, DORIANE ne sera en aucun cas responsable à raison de préjudices directs ou indirects (y compris les manques à gagner, interruptions d'activité, pertes d'informations ou autres pertes de nature pécuniaire) résultant d'un retard ou d'un manquement commis par DORIANE dans la fourniture ou l'absence de fourniture des services de support, alors même que DORIANE aurait été informé de l'éventualité de tels préjudices. DORIANE ne peut être rendu responsable d'un fonctionnement non conforme, d'un dysfonctionnement, d'une inaptitude particulière ou d'une absence de fonctionnalité dans RnDExp® MOBILE. En toute hypothèse, la responsabilité de DORIANE ou, quelle qu'en soit la cause ou le fondement, ne saurait excéder, au total, les sommes payées par vous  à DORIANE pour la fourniture du progiciel. 

LIMITE EXPRESSE DE RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES INDIRECTS
EN OUTRE, DORIANE N’EST  RESPONSABLE A RAISON D'AUCUN MANQUE A GAGNER SUBI PAR UN TIERS ET D'AUCUNE RECLAMATION OU ACTION EN JUSTICE DIRIGEE OU INTENTEE CONTRE VOUS PAR UN TIERSEN AUCUN CAS NOUS NE POURRONS ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT PERTE D’EXPLOITATION, PERTE DE DONNEES OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIERE RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER RnDExp® MOBILE , MEME SI NOUS AVONS ÉTÉ PREVENUS DE L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. EN TOUT ETAT DE CAUSE, NOTRE RESPONSABILITE NE POURRA EN AUCUN CAS EXCEDER LE MONTANT EFFECTIVEMENT PAYÉ POUR L’ACQUISITIONDE RnDExp® MOBILE. 

11. Recours 

En cas de défectuosité, nos obligations et vos droits se limiteront, à notre choix, soit :
-au remboursement du prix payé, 
- ou à la correction de RnDExp® Mobile  en cas de non conformité dans le cadre de la garantie limitée, avec une copie du justificatif d’achat de RnDExp® Mobile. Toutefois, la garantie limitée ne sera pas applicable au cas où la défectuosité résulterait d’un accident, d’un abus ou d’une mauvaise utilisation.

12. Licences logicielles de tiers.

Nos  produits sont susceptibles d’utiliser des logiciels développés par des tiers. Les licences de tiers  peuvent s’appliquer à certaines parties de RnDExp® Mobile et peuvent être soumises à des conditions de licence et d’utilisations  différentes. Les avis officiels de copyright et de conditions d’octroi de licences de tiers peuvent être consultés en cliquant sur l’hyperlien suivant : https://avalondock.codeplex.com/license

13. Taxes- Restrictions relatives aux exportations. 

Tous les frais de licence payables en vertu des présentes Conditions sont hors taxes. Vous êtes responsable de l’acquittement des taxes redevables suite à l’achat de la licence ou de l’importation et utilisation de RnDExp® Mobile.

Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois, restrictions et règlementations applicables de l’Union Européenne et des pays dans lequel vous allez utiliser RnDExp® Mobile. Vous acceptez de ne pas télécharger, exporter ou réexporter, ou permettre l'exportation ou la réexportation de RnDExp® Mobile en violation desdites lois, restrictions et règlementations vers tout pays soumis aux embargos commerciaux. DORIANE ne pourra être tenue pour responsable de manquement à cet égard. Il vous appartient de vous informer au préalable.

14. Dispositions diverses.

Ces Conditions interviennent pour toutes commandes  faites verbalement ou bien passées par téléphone, courrier, email, formulaire électronique à l'attention de DORIANE. La validation d'un formulaire en ligne vaut acceptation par vous-même des présentes Conditions dès lors que vous avez coché, ou sélectionné par un clic,  la case prévue à cet effet sur le formulaire électronique ou autre.Les Conditions vous sont opposables ainsi que l’entité professionnelle que vous représentez ou dont vous faîtes parti. Conformément à Loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978,  vous  disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant qui ont pu vous être demandées dans le cadre de cette transaction commerciale. 

Par ailleurs, nous vous informons que RnDExp® Mobile contient ou pourra contenir une application de géolocalisation de ses utilisateurs. Il vous appartient en tant que professionnel de le préciser à votre employeur le cas échéant, afin qu’il effectue toutes les déclarations nécessaires qui pourraient être applicables dans le cadre de la protection de la vie privée, ou d’effectuer vous-même si vous êtes employeur, les déclarations requises qui pourraient s’imposer par la législation en vigueur dans les pays dans lequel RnDExp® Mobile sera utilisé. Cette application pourra être désactivée, le cas échéant, par l’utilisateur de l’application. 

Si l'une quelconque des stipulations du présent contrat s'avère nulle et inopposable, la validité et l'opposabilité des autres stipulations n'en seront pas affectées.

15. Loi applicable- juridiction.

Le présent accord est régi par le droit français. En cas de différend relatif à la conclusion, l’interprétation ou l’exécution de la présente licence, les Parties se rapprocheront pour tenter de trouver une solution amiable avant de pouvoir saisir les tribunaux. En cas d’échec de la tentative de conciliation, tout litige qui en résulterait sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Paris, et ce, même en cas de référé, expertise, appel en garantie.

SECTION B ENGLISH VERSION

Version 3.0 January 2018

RnDExp® Mobile is a software for data capture in the field, designed for professionals in the plant sector. It is designed and published by DORIANE, “Société par Actions simplifiées” (a simplified joint-stock corporation) listed in the Trade & Companies Register of Nice 331 121 327 - Share capital: 149,912 euros, head office at 31 avenue Jean Médecin - 06000 Nice - France. As RnDExp® Mobile is not intended for personal use, this License is reserved for professionals of the sector.

Before downloading, installing and/or using RnDExp® Mobile, please carefully read the general terms of use of RnDExp® Mobile (the Terms & Conditions) below and accept them unreservedly. If you do not accept these Terms, you cannot use RnDExp® Mobile and we (DORIANE) would ask you to terminate the downloading or installation process, and where applicable, uninstall RnDExp® Mobile from your IT system or device.

You hereby acknowledge that you are subscribing to this license agreement exclusively for professional purposes and that you have all the necessary authorizations and powers to make this purchase on behalf of any corporation employing you, where applicable.

The following instructions tell you how to download, save and print out these Terms & Conditions:
 - On the web site, follow this hyperlink:

https://www.rndexpmobile.com/fr/licence/ Haut du formulaire

Bas du formulaire

If the document does not open, you can download the necessary software from https://get.adobe.com/reader/  for free then follow the instructions provided. Then, save the setup file and install the software.
 - In the RnDExp® Mobile setup program, click the “Print” button. If you cannot print a PDF file on your computer, you can download the necessary software for free from http://download.pdfforge.org/download/pdfcreator/PDFCreator-stable then follow the instructions provided. Then save the setup file and install the software.

RnDExp® Mobile is available in three versions, depending on the features you (the user) choose: FREE, PROFESSIONAL and ENTERPRISE.

This license agreement only applies for the FREE and PROFESSIONAL editions of RnDExp® Mobile. The ENTERPRISE license agreement is taken out in separate licensing and maintenance contracts for RnDExp®. Therefore, this license agreement does not apply to it.

The FREE and PROFESSIONAL editions can be installed on hardware meeting the technical specifications and minimum requirements specified on our page at http://www.rndexpmobile.com/fr/features/.

We recommend that you test the serviceability of the FREE edition on your hardware before buying and activating the PROFESSIONAL edition.

1. Licensing

Subject to complying with these Terms & Conditions, we hereby grant you a limited and non-exclusive license to use RnDExp® Mobile in accordance with the Terms & Conditions. We reserve all rights to RnDExp® Mobile not specifically granted to you under this license. Subject to complying with these Terms & Conditions, we hereby grant you a limited and non-exclusive license to use RnDExp® Mobile in accordance with the Terms & Conditions. We reserve all rights to RnDExp® Mobile not specifically granted to you under this license.

This license is neither exclusive nor transferable, even on a provisional basis. Neither are you authorized to lend or hire out RnDExp® Mobile.
This License grants no rights with regard to future updates, upgrades or add-ons of RnDExp® Mobile. Use of any updates, upgrades or add-ons of RnDExp® Mobile is governed by the Terms & Conditions and any amendments thereto, and may be subject to additional payments and terms and conditions.

You are not authorized to reverse-engineer, decompile or disassemble RnDExp® Mobile, unless such operations are specifically permitted by applicable regulations notwithstanding this limitation. In that case, you should contact us and we alone will carry out any such operations.

RnDExp® Mobile is granted under license as a single product. Its components cannot be separated for use on more than one computer.

  1. Right of use

You are authorized to install and use one copy of RnDExp® Mobile on a single device meeting the technical specifications and minimum requirements stated on our page at http://www.rndexpmobile.com/fr/features/. The right of use only reverts to you after full payment of our invoices or online payment on our dedicated site.

You are authorized to use RnDExp® Mobile for the capacities and features for which you are granted the license. An RnDExp® Mobile license cannot be shared or used concurrently on more than one computer.

You undertake to evaluate RnDExp® Mobile thoroughly by testing it in real-world conditions, or you acknowledge that you have seen a demonstration of RnDExp® Mobile to ascertain that it meets your needs.

You cannot:
- copy (barring a backup copy), adapt, license, sell, assign, sub-license or more generally transfer RnDExp® Mobile;
- use RnDExp® Mobile on more than the permitted number of user workstations, simultaneous sites or other criteria stated in this License.
- attempt to probe, scan or test the vulnerabilities of RnDExp® Mobile or of a system

Without prejudice to any other rights, we may cancel this license if you are in breach of its terms.

  1. Term - Termination

This license is granted for the duration of the intellectual property rights on RnDExp Mobile and for the entire world. The license is voidable in the event of non-payment or any other breach of the rights granted hereunder, in particular the limited license and intellectual property.

If you fail to comply with any terms of this license agreement, the applicable law or non-payment any applicable fees, we may terminate this license agreement. The License agreement shall be automatically terminated, should a formal notice to remedy is served by registered letter with acknowledgment of receipt or equivalent means, and remains unanswered, after five (5) days, when such a breach can be remedied by you.

When the license expires or is voided, you lose the right to use RnDExp® Mobile and you must promptly destroy or return to DORIANE all your copies of RnDExp® Mobile, including backup copies, all its components, uninstall them from all your devices and send us a letter vouching for such destruction. You must also destroy the related documentation in your possession, where applicable.

  1. Support and Assistance

DORIANE's publications on the dedicated web site (documentation, FAQ), are updated on a regular basis.  It provides advices, recommendations and information on the use of DORIANE's software packages in the requisite hardware and software configurations. DORIANE can assist you by telephone for installing or using RnDExp® Mobile. DORIANE's support services are subject to a separate contract and are available at the current rates. They do not include on-site support.

When required, we may provide you with assistance and training services relating to RnDExp® Mobile on site or elsewhere. Use of the said assistance and training services (the Services) is governed by our terms of Services, available on request.

  1. Updates

From time to time we may provide updates or patches for RnDExp® Mobile. Before downloading such updates, you may be required to accept the terms of the license applying on the day the update is released. If you choose to install such updates or patches, it will be subject to the applicable license and the terms and conditions of the licensing agreement in force, thereof. 

No automatic updates will be sent to you. You can download a new version by logging on to our website and consulting it on a regular basis.

  1. Intellectual property

All property rights, in particular copyright to RnDExp® Mobile, its related documentation and all copies of RnDExp® Mobile, are held by us and we retain ownership thereof. RnDExp® Mobile is protected by French regulations and international treaties governing copyright and intellectual property. 

Nothing in these Terms & Conditions constitutes a sale or any form of transfer of any right, title or interest in RnDExp® Mobile or the related documentation.

  1. Confidentiality

RnDExp® Mobile has been developed with know-how specific to Doriane and with substantial efforts on our part. Furthermore, this constitutes a trade secret. You undertake to maintain the confidentiality of RnDExp® Mobile and not to disclose it or allow anyone to access it.

With regard to any technical information you may provide in connection with potential Services, we may use it for the needs of our business activities, more particularly for product assistance and development. We will not use any such technical information in a form that identifies you personally, and we will use it solely for research and development purposes.
You hereby authorize us to mention your name and a brief description of the project for which you use the application in our commercial communications with third parties, including a reproduction of your logo.

  1. Data backups

You hereby acknowledge that it is good IT practice to back up your systems, programs and data files at least once every twenty-four (24) hours, and that failure so to do can significantly reduce the chances of mitigating the impact of any damage that may result from a system or software malfunction, and my limit the scope of support services provided by DORIANE. You are responsible for implementing a procedure for recovering destroyed, damaged or lost data, files or programs. DORIANE shall not be held liable in the event of loss of data.

  1. Warranty - Warranty disclaimer

DORIANE guarantees that its products and services provided hereunder generally comply with the needs of a standard user. RnDExp® Mobile is supplied “as is” with no warranty of fitness for a particular purpose; all risks relating to the results and performance of RnDExp® Mobile are borne by you. In any event, DORIANE only accepts a best-endeavors obligation, to the exclusion of any performance guarantee.
The limited warranty covers RnDExp® Mobile for ten (10) days from your acquisition thereof for the FREE edition, and thirty (30) days for the PROFESSIONAL edition.

This warranty excludes any other warranty. DORIANE excludes any other explicit or implicit warranty, including but not limited to any guarantee of quality or fitness for a particular purpose.

  1. Limitation of liability

Barring any public policy to the contrary, DORIANE shall on no account be liable for any direct or indirect damage (including economic loss, business interruption, loss of 'information or any form of financial losses) resulting from a delay or failure in its part to provide support services, even if DORIANE has been informed of such loss. DORIANE cannot be deemed liable for non-compliant operation, malfunctions, any particular unfitness or lack of features in RnDExp® MOBILE. In any event DORIANE's liability for whatever reason or on any grounds whatsoever shall be limited in total to the sums paid by you to DORIANE for the supply of the software. 

SPECIFIC LIMITATION OF LIABILITY FOR CONSEQUENTIAL DAMAGE 
MOREOVER, DORIANE SHALL NOT BE LIABLE FOR ANY ECONOMIC LOSS SUFFERED BY A THIRD PARTY AND ANY CLAIM OR LEGAL ACTION BROUGHT AGAINST YOU BY A THIRD PARTY. ON NO ACCOUNT SHALL WE BE HELD LIABLE FOR ANY DAMAGE OF ANY KIND WHATSOEVER, INCLUDING BUSINESS INTERRUPTION, DATA LOSS OR ANY OTHER FINANCIAL LOSS RESULTING FROM THE USE OR IMPOSSIBILITY OF USING RNDEXP® MOBILE , EVEN IF WE HAVE BEEN WARNED OF THE EVENTUALITY OF SUCH DAMAGE. IN ANY EVENT, OUR LIABILITY SHALL ON NO ACCOUNT EXCEED THE AMOUNT ACTUALLY PAID FOR THE PURCHASE OF RNDEXP® MOBILE. 

  1. Recourse 

In the event of product defects, our obligations and your rights shall be limited, as we choose:
- either to a refund of the price paid, 
- or to patching RnDExp® Mobile in the event of a defect under limited warranty, with a copy of the proof of purchase of RnDExp® Mobile. However, the limited warranty will not apply if the defect results from an accident, abuse or misuse of the software, originated by you.

  1. Third-party software licenses

Our products may use third-party software. The licenses of such third-party software may apply to certain parts of RnDExp® Mobile and may be subject to different license terms and conditions. The official notice of third-party copyright and licensing conditions can be consulted at the following address: https://avalondock.codeplex.com/license

  1. Taxes - Restrictions on exports 

All license fees payable under these Terms & Conditions are exclusive of tax. You are responsible for paying applicable taxes on the purchase of the license or on importing and using RnDExp® Mobile.

You agree to abide by all applicable laws, restrictions and regulations of the European Union and of the countries where you will use RnDExp® Mobile. You agree not to download, export or re-export (or allow anyone to export or re-export) RnDExp® Mobile in breach of the said laws, restrictions and regulations to any country subject to commercial embargoes. DORIANE shall not accept any liability in this respect. It is up to you to find out beforehand.

  1. Miscellaneous provisions

These Terms & Conditions apply to all orders placed with DORIANE verbally or by telephone, post, e-mail or online form. In confirming an online order form, you are deemed to have accepted these Terms & Conditions if you tick or click the box provided for the purpose on the online or any other form. The Terms & Conditions are biding on you and on the professional entity you represent or work for. In accordance with the French data protection law (“loi informatique et libertés”) and the applicable European regulations, you have the right to access and rectify any personal data you were required to provide in connection with this commercial transaction. 

Furthermore, you are advised that RnDExp® Mobile contains or may contain a global positioning application for geolocating its users. As a professional, you have a duty to inform your employer thereof where appropriate, so that he can file any necessary declarations applying in connection with the protection of privacy, or if you are the employer, to file yourself any declarations required by the current legislation of the countries where RnDExp® Mobile will be used. This application can be deactivated, where necessary, by the user of the application. 

If any of the provisions of this contract prove to be null and void and non-binding, this shall not affect the validity and enforceability of the other provisions.

  1. Governing law - Jurisdiction

This agreement is governed by French law. If a dispute arises in connection with the conclusion, interpretation or performance of this license agreement, the Parties shall attempt to find an amicable solution before taking the matter to the courts. If they are unable to find such a solution, any subsequent dispute will be referred exclusively to the courts within the jurisdiction of the Court of Appeal of Paris, including but not limited to interlocutory injunction, expert appraisal or joint-proceedings.

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